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Book
Vademecum algemene vergadering
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782804474379 2804474372 Year: 2015 Publisher: Gent Larcier


Book
Financial buy-outs : value drivers, deal structuring, financial instruments and funds : analysis from investor and management standpoints in Belgian practice.
Author:
ISBN: 2804418677 9782804418670 Year: 2005 Volume: 18 Publisher: Bruxelles Larcier.


Multi
Les conflits entre actionnaires : prévention et résolution.
Authors: ---
ISBN: 9782804428976 2804428974 Year: 2010 Volume: *6 Publisher: Bruxelles Larcier

Les assemblées générales dans les sociétés anonymes.
Author:
ISBN: 2802707817 9782802707813 Year: 1996 Publisher: Bruxelles Bruylant


Book
L'égalité entre actionnaires
Authors: ---
ISBN: 2802718533 9782802718536 Year: 2004 Volume: 40 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

Cet ouvrage constitue la version remaniée et mise à jour de la thèse que Monsieur Yves De Cordt a défendue pour l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Catholique de Louvain. L'égalité entre actionnaires est l'une de ces formules dont Paul Valéry disait qu'elles ont plus de valeur que de sens. II est plus aisé, en effet, d'en estimer la valeur symbolique et d'en mesurer le pouvoir de séduction que d'en préciser le sens en observant sa réalité et sa portée. Néanmoins, si cette formule n'a pas exactement le sens que prétendent lui attribuer ceux qui l'invoquent, elle exprime toujours quelque chose qu'il faut savoir percevoir et comprendre. Dans un contexte d'individualisme patrimonial, sa popularité tient précisément à son exaltation et à son indétermination. Eu égard à la prolifération des normes et au foisonnement des concepts, l'ambition de l'auteur n'a pas été de forger un nouveau concept mais de polir et raffiner un principe trop longtemps trituré. Il s'agit de définir le sens exact de l'égalité entre actionnaires en distinguant sa part de vérité et sa part d'illusion et en observant son champ d'extension. Quand bien même elle ne serait qu'un mythe, cette égalité aurait un effet de sens qu'il convient de mettre en exergue. Serait-elle une réalité qu'il faudrait encore en fixer l'image dans son contexte, en éclairer les ombres et en tamiser les lumières. Dans cet ouvrage, l'auteur rappelle la relativité intrinsèque de l'égalité, il livre sa perception du droit économique et du droit des sociétés, il dégage les fondements du principe d'égalité entre actionnaires et il pose une distinction entre l'égalité " interne ", dont il confirme l'utilité et la fragilité, et l'égalité " externe ", dont il nuance la force et la dimension morale. Selon l'auteur, l'égalité entre actionnaires constitue une notion fonctionnelle et inachevée dont la mise en œuvre paraît répondre, à la fois, à un besoin de protection et à une nécessité de direction. Parmi les dispositions légales analysées, qui sont relatives au capital, aux titres, aux organes et aux restructurations de la société anonyme, on relève, notamment, celles relatives à la souscription et aux variations du capital, aux catégories d'actions, à l'acquisition d'actions propres, aux conventions d'actionnaires, à l'exercice du droit de vote, au droit individuel de poser des questions aux administrateurs, aux conflits d'intérêts et à l'action sociale minoritaire. Par ailleurs, l'auteur constate la diversité socio-économique des actionnaires, la diversification des apporteurs de fonds propres et l'émergence des investisseurs institutionnels, qui caractérisent l'évolution du capitalisme moderne. Au-delà d'une " identité de qualité ", il distingue les actionnaires " politiques ", les bailleurs de fonds, les salariés actionnaires, voire l'Etat... Parmi les notions fondamentales du droit des sociétés dont cette thèse comporte l'étude minutieuse, on peut encore citer la liberté, le contrôle, la majorité, l'intérêt social, le droit de demeurer actionnaire, la " corporate governance ". Si la thèse de Monsieur Yves De Cordt ne constitue, à proprement parler, ni une thèse de droit comparé ni une thèse d'analyse économique du droit, elle comporte néanmoins des considérations relevant de cette doctrine (voyez les théories de la firme ainsi que l'analyse du délit d'initié et des prises de contrôle) et elle aborde de nombreux aspects du droit européen et de certains droits étrangers (voyez la loi française sur les nouvelles régulations économiques, les concepts de " redelijkheid " et de " billijkheid " du droit hollandais, le concept allemand de " treupflicht " et les " fiduciary duties " des droits anglo-saxons).


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Le statut des actionnaires (S.A., S.P.R.L., S.C.) : questions spéciales.
Author:
ISBN: 280442099X 9782804420994 Year: 2006 Volume: 89 Publisher: Bruxelles De Boeck et Larcier

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Abstract

Aandeelhouders Vennoten - Handelsvennootschap en burgerlijke vennootschap - Personenvennootschap en kapitaalvennootschap - vennootschap NV, N.V., BVBA, B.V.B.A., CV, C.V. - aandeel aandeelhouder(s) & de afstand van aandelen binnen een naamloze vennootschap, een b.v.b.a. en een cooperatieve vennootschap & het stemrecht & aandeelhouders gehuwd onder het stelsel van de wettelijke gemeenschap (huwelijk huwelijksgoederenrecht huwelijksvermogensrecht wettelijk stelsel) & de oplossing van conflicten (conflict) tussen aandeelhouders & andere verrichtingen dan de afstand van aandelen binnen een naamloze, een b.v.b.a. en een cooperatieve vennootschap


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Fiscalité de l'entreprise en Belgique : l'impôt sur les revenus de l'entreprise, de ses actionnaires, dirigeants et collaborateurs
Authors: ---
ISBN: 906738321X 9789067383219 Year: 2004 Publisher: Bruxelles Biblo

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